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Protocole de Getzenburg

PARTIES :

 

La Reine Solaire de Faléna, Le Roi Dynaste de Lordlake, L'ensemble de la FEDERATION des Nâtions des îles, Le président de la République de Métropolis, Le Monarque d'Asgard, Le Dirigeant de L'île de Zack, Le Roi de Flanoir, le Graff de Valold, L'ensemble des Rois de Victoriacalys

 

Article Premier :

 

Par le présent Protocole, Les HAUT PARTIES contractante institut entre elle une communauté Dimensionelle, fondé sur des objetctifs communs et des institutions communes

 

Article 2 :

 

La communauté Dimensionelle a pôur mission de contribuer en harmonie avec la sécurité générale des Parties membres, notamment en assurant contre toute agression extérieure ne faisant pas partie des Parties Membres de la communauté.

 

Article 3 :

 

Considérant que l'intégration aussi complète que possible, dans la mesure compatible avec les nécessités militaires, des éléments humains et matériels que leurs forces de défense rassemblent au sein d'une organisation supradimensionelle est le moyen le plus propre à permettre d'atteindre ce but avec toute la rapidité et l'efficacité nécessaires ;

Certains que cette intégration aboutira à l'emploi le plus rationnel et le plus économique des ressources de leurs pays, en particulier grâce à l'établissement d'un budget commun et de programmes d'armement communs ;

Décidés à assurer ainsi le développement de leur force militaire sans qu'il soit porté atteinte au progrès social ;

Soucieux de sauvegarder les valeurs spirituelles et morales qui sont le patrimoine commun de leurs peuples et convaincus qu'au sein de la force commune, constituée sans discrimination entre les Parties participantes, les patriotismes nationaux, loin de s'affaiblir, ne pourront que se consolider et s'harmoniser dans un cadre élargi.

 

Article 4 :

 

La Communauté peut poursuivre ses action en collaboration avec des dimensions libres et avec toute organisation qui se propose les mêmes buts qu'elle-même.

 

Article 5 :

 

Par le présent protocole, les Hautes Parties contractantes instituent entre elles une Communauté multidimensionnel de défense, de caractère supranational, comportant des institutions communes, des Forces armées communes et un budget commun.

 

Article 6 :

 

La Communauté emploie les méthodes les moins onéreuses et les plus efficaces. Elle ne recourt à des interventions que dans la mesure nécessaire à l'accomplissement de sa mission et en respectant les libertés publiques et les droits fondamentaux des individus. Elle veille à ce que les intérêts propres des dimensions membres soient pris en considération dans toute la mesure compatible avec ses intérêts essentiels.

 

Artcile 7 :

 

Les Forces armées de la Communauté, ci-après dénommées « Forces Interdimentionnel de Défense», sont composées de contingents mis à la disposition de la Communauté par les États membres, en vue de leur fusion dans les conditions prévues au présent traité.

 

 Les éléments destinés, dans chaque dimensions membres, à assurer la garde personnelle du Chef de la dimensiont demeurent nationaux.

 

Article 8 :

 

Des forces millitaire falénnienne, exclusivement préposées au maintien de l'ordre intérieur, peuvent être recrutées et entretenues au sein des dimensions membres, ci-après dénommées « Dimension's Knight ».

 

Le caractère national de ces forces n'est pas affecté par le présent traité.

Le volume et la nature desdites forces existant sur les territoires des dimensions membres doivent être tels qu'elles ne dépassent pas les limites de leur mission.

 

Article 9 :

 

La communauté doit s'assurer de la sécurité de chaques nations, soucieux de s'assurer l'entente entre chaque dimensions membres. Le présent protocole interdit de poursuivre en justice ou executer un souverain d'une dimension faisant partie de la communauté multidimensionnel au risque de son exclusion du dit protocole.

 

 

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